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151 - 2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.



 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DEVE 7 Adhésion de la Ville de Paris au Club Ville, Territoire et Changement Climatique (ViTeCC) (7e). Montant : 4.000 euros.

2009, DEVE 9 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Effinergie et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 17 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Bruitparif (18e) et versement de la cotisation pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 18 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris au Centre de documentation et d'information sur le bruit (CIDB) pour l'année 2009 et les années ultérieures.

2009, DEVE 63 Adhésion de la Ville de Paris à l'association 4D (10e). Montant : 3.000 euros.

2009, DEVE 29 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement (Graine d'Ile-de-France) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2009, DEVE 128 Subvention à l'association Terre de Liens (26 400 Crest) pour le soutien et l'accompagnement des initiatives collectives d'acquisition et de gestion du foncier et du bâti, particulièrement en milieu rural. Montant : 1.000 euros.

2009, DEVE 139 Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation formulée par la société Atos Origin Infogérance en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations situées rue Salomon de Rothschild, 92150 Suresnes.

2009, DEVE 140 Subvention à l'association Agir pour l'environnement (18e), pour son action sur le territoire parisien. Montant : 8.000 euros.

2009, DEVE 146 Subvention à l'association Ile de France Environnement (13e). Montant : 8.000 euros.

2009, DPA 268 Signature d'un avenant n° 1 aux marchés de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2009, DPVI 161 Signature d'une convention de partenariat avec la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE).

2009, DPVI 103 Subvention à l'association "Observatoire International des Prisons" pour son action de veille informative. - Montant : 18.000 euros.

2009, DPVI 104 Subvention à l'association "Primo Levi" (11e) au titre de l'année 2009 pour son fonctionnement. Montant : 12.000 euros.

2009, DPVI 107 Subvention à l'association "Mémoire 2000" (14e) menant des actions sur le thème des droits de l'homme. - Montant : 7.000 euros.

2009, DPVI 108 Subvention à l'association "Alliance" (7e) menant des actions sur le thème des droits de l'Homme. Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 109 Signature d'une convention avec l'association "Compagnie Graines de Soleil" au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 115 Signature d'une convention avec la Ligue des Droits de l'Homme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2009, DPVI 134 Subvention au Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 135 Subvention à l'association "Agir Pour la Compétence Recrutement" (APCR) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 10.000 euros.

2009, DPVI 140 Subvention à l'Association des Tunisiens en France (ATF) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. - Montant : 3.000 euros.

2009, DPVI 144 Subvention à l'association "Cinéma pour tous", au titre de la lutte contre les discriminations. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 149 Subvention à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans pour le Pari(s) du Vivre Ensemble 2009. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 152 Subvention à l'association Cercle d'Action pour la Promotion de la Diversité en France (CAPDF) au titre de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 157 Subvention à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) menant une action de réalisation et de diffusion d'un fascicule sur la lutte contre les discriminations à destination des collégiens de la Ville de Paris. - Montant : 9.900 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2009, DPVI 57 Subventions à 3 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Signature d'une convention et d'un avenant à la convention avec deux d'entre elles. Montant total : 22.000 euros.

2009, DPVI 76 Subventions à 4 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 12.000 euros.

2009, DPVI 79 Subvention à l'association "Femme de la Terre" menant des actions spécifiques d'accès aux droits. Montant : 7.500 euros.

2009, DPVI 80 Subventions à deux associations pour mener des actions dans le cadre du plan d'accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. - Montant total : 10.000 euros.

2009, DPVI 81 Subventions à deux associations : Trajectoires et Art en Exil, menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 8.000 euros.

2009, DPVI 85 Subventions à 4 associations menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Paris Macadam les Arcavals". Montant total : 14.200 euros.

2009, DPVI 86 Subvention à deux associations (France Amérique Latine et l'ACORT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. - Montant total : 5.200 euros.

2009, DPVI 87 Subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant total : 17.000 euros.

2009, DPVI 98 Signature d'une convention avec la Cité Nationale de l'Histoire de l'Immigration (CNHI) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.030 euros.

2009, DPVI 118 Subvention à l'association "Migrations Santé France" (14e) pour la tenue d'une permanence socio juridique. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 124 Subvention à deux associations (Génériques et Africultures) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l'immigration. Montant total : 40.000 euros.

2009, DPVI 136 Subvention à l'association "Kaïna Cinéma" menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant : 5.000 euros.

2009, DPVI 143 Subvention à l'association Espace Farabi pour le fonctionnement du café social Espace Farabi, au titre de l'intégration. - Montant : 15.000 euros.

2009, DPVI 155 Subvention aux associations Y-voir et Page Commune menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Montant total : 6.000 euros.

2009, DPVI 156 Subventions aux associations "Association de Réalisation d'Evènements Interculturels Artistiques (AREIA) Productions" et "Association de Culture Berbère" (ACB) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants. - Montant total : 11.500 euros.

2009, DPVI 162 Subvention à l'association Pour que l'Esprit Vive au titre de l'année 2009. Montant total : 5.000 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2009, DPVI 78 Signature d'une convention annuelle et attribution d'une subvention à l'association Espace 19. - Montant total : 28.000 euros.

Mme Pascale BOISTARDet Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteures.

2009, DPVI 92 - SG 142 Signature d'une convention pluriannuelle 2009-2011 avec le Comité Inter-Mouvements Auprès des Evacués (CIMADE) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

Mme Pascale BOISTARDet Mme Fatima LALEM, rapporteures.

2009, DDATC 76 Subvention à l'association Blomet Accomplir (1er). - Montant : 800 euros.

2009, DDATC 86 Subvention à l'association Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 95 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association Tibériade du 7e. - Montant : 2.960 euros.

2009, DDATC 121 Subvention à l'association Florimont Château ouvrier, 5-9 place Marcel Paul (14e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDATC 106 Subvention Fonds du Maire à l'association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (ADIRP) du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2009, DDATC 107 Signature d'une convention avec l'association Bête à Bon Dieu Production (14e) pour l'attribution d'une subvention Fonds du Maire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DDATC 113 Subvention Fonds du Maire à l'Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg Résolux du 6e. - Montant : 4.000 euros.

2009, DDATC 120 Subvention Fonds du Maire à l'association Office centrale de la coopération à l'école (OCCE) de Paris 3e. Montant : 5.179 euros.

2009, DDATC 123 Subvention Fonds du Maire à l'association l'Oasis IX du 9e. - Montant : 1.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2009, DDEE 159 Subvention à l'association "Paris par rues méconnues". - Montant : 14.000 euros.

2009, DDEE 181 Signature d'une convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2009, DDEE 182 Subvention au Comité des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement à titre de soutien à l'organisation de la "Semaine italienne". - Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 207 Signature d'une convention avec l'association Parisien d'un jour, Parisien toujours pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DDEE 208 Subvention à la Fédération Nationale du Folklore Français. - Montant : 3.000 euros.

2009, DICOM 11 Signature d'une convention avec l'association Bocal (20e) relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au démarrage de la télévision locale Télé Bocal sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

2009, DICOM 12 Signature d'une convention avec l'association Banlieues du Monde (10e) relative à l'attribution d'une subvention afin d'aider au démarrage de la télévision locale BDM TV sur la TNT Ile-de-France. Montant : 65.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 95 Signature d'une convention avec l'association Fédération de Paris de La Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action Lire et Faire Lire. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 102 Signature d'une nouvelle convention avec l'Etat (Ministère de l'Education Nationale)relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'écoles et aux relations financières entre les parties, pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2008.

2009, DASCO 112 Signature d'une convention avec l'association Fédération de Paris de la Ligue de l'Enseignement (19e) pour l'attribution d'une subvention pour l'action de lutte contre les violences à l'école intitulée Je, tu, il, elle... nous apprenons à vivre ensemble - Montant : 5.000 euros.

2009, DASCO 113 Subvention à l'association Cahiers et Cinéma (11e) pour un projet pédagogique : 2e Festival Parisien du Film Scolaire et Périscolaire. Montant : 3.000 euros.

2009, DASCO 114 Subvention à l'association Formation Secourisme Paris 10 (10e) pour l'organisation d'initiations au secourisme dans les écoles maternelles et élémentaires du 10e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASCO 121 Signature de 32 marchés relatifs à la mise en oeuvre de séjours de vacances arc-en-ciel pour les étés 2010, 2011, et 2012 en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2009, DASCO 122 Signature de 36 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2009-2010, en application de l'article 30 du code des marchés publics.

2009, DASCO 123 Signature de la convention avec l'Association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative au renouvellement de la mise à disposition des locaux municipaux situés dans l'immeuble 85, boulevard Raspail (6e), loué par la Ville de Paris à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris.

2009, DASCO 143 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 20e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 300.000 euros.

2009, DASCO 144 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 9e arrondissement pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle. - Montant : 120.000 euros.

2009, DASCO 145 Signature d'un contrat d'objectifs avec la caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l'octroi par la Ville de Paris d'une subvention exceptionnelle. Montant : 130.000 euros.

2009, DASCO 146 Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2008/2009 de la restauration scolaire de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 15.965 euros.

2009, DASCO 147 Subvention à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour compenser la perte de recettes générée par la minoration, à la demande de la Ville de Paris, des tarifs de la restauration scolaire des familles du groupe scolaire 84 rue Curial pendant le transfert des écoles pour effectuer les opérations de désamiantage. - Montant : 45.903,50 euros.

2009, DASCO 148 Adhésion de la Ville de Paris au Réseau Français des Villes Educatrices et versement de la cotisation correspondante. - Montant : 2.500 euros.

2009, DASCO 150 Désaffectation de son usage scolaire de la parcelle 9, impasse Dupuy (18e)

2009, DASCO 152 Subvention à l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris 8e en compensation de la redevance d'occupation des locaux communaux 14, rue d'Astorg (8e) au titre de l'année 2009. Montant : 10.000 euros

2009, DPA 221 Indemnisation de la copropriété 37, rue Saint-André des Arts, représentée par le Cabinet Proxaris, suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école maternelle, 39, rue Saint-André-des-Arts (6e).

2009, DPA 227 Indemnisation de la copropriété 80, rue de Vaugirard suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de l'école, 85, boulevard Raspail (6e).

2009, DPA 243 Signature d'un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec l'entreprise SRC pour la restructuration du service de restauration au groupe scolaire Gervais Vulpian Corvisart (13e).

2009, DPA 252 Indemnisation de la société Groupe Technique Peinture et Ravalement suite aux travaux de reconstruction des murs de clôture de l'école maternelle 90, boulevard Vincent Auriol (13e).

2009, DPA 258 Indemnisation de la société Boisea suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 259 Indemnisation de la société Sical suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente, 15 rue de Lancry (10e).

2009, DPA 261 Indemnisation de la société AMB suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 262 Indemnisation de la société Paquier suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 263 Indemnisation de la société Koné suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

2009, DPA 264 Indemnisation de la société DEM suite à l'annulation du marché d'extension de l'école polyvalente 15, rue de Lancry (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASCO 54 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (15e) pour l'attribution d'une subvention destinée au renouvellement d'une action visant à l'organisation et la mise en oeuvre des activités du centre de loisirs 28 rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 93.400 euros.

2009, DASCO 55 Signature d'une convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris 19 pour l'attribution d'une subvention destinée au renouvellement d'une action visant à l'organisation et la mise en oeuvre des activités du centre de loisirs 16 rue Tandou (19e) accueillant des enfants handicapés et valides. Montant : 95.150 euros.

2009, DASCO 98 Signature d'une convention avec l'association CAP Sport Art Aventure et Amitié (CAP SAAA) (15e) pour l' attribution d'une subvention pour participer au financement de l'opération Cap Classe dont le but est de sensibiliser les élèves des écoles primaires aux réalités du handicap. - Montant : 21.450 euros.

2009, DASCO 142 Signature d'un avenant n° 1 à la convention du 7 mai 2009 relative à l'utilisation de locaux scolaires municipaux situés 109, avenue Parmentier (11e) par l'Association Bibliothèque Braille Enfantine (A.B.B.E).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DASCO 66 - DPVI 173 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. - Montant total : 6.675 euros.

2009, DASCO 67 - DPVI 174 Subventions à quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 11e arrondissement. - Montant total : 8.300 euros.

2009, DASCO 68 - DPVI 175 Subventions à quatre associations pour des actions Politique de la Ville dans le 13e arrondissement. - Montant total : 9.310 euros.

2009, DASCO 69 - DPVI 176 Subventions à cinq associations pour des actions Politique de la Ville 14e arrondissement. - Montant total : 9.640 euros.

2009, DASCO 70 - DPVI 177 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville 17e arrondissement. - Montant total : 5.150 euros.

2009, DASCO 71 - DPVI 178 Subventions à onze associations pour des actions Politique de la Ville dans le 18e arrondissement. - Montant total : 25.800 euros.

2009, DASCO 72 - DPVI 179 Subventions à trois associations pour des actions Politique de la Ville 19e arrondissement. - Montant total : 8.700 euros.

2009, DASCO 73 - DPVI 180 Subvention à six associations pour des actions Politique de la Ville et signature d'une convention avec l'association Atelier de Recherche et de Création pour l'Art Lyrique (20e). - Montant total : 15.100 euros.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2009, DDEE 114 Subvention à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France (12e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DDEE 157 Subvention à l'association des commerçants "Un village dans Paris Montmartre". - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 165 Subvention à l'association Paris Viaduc des Arts Association des Artisans et Créateurs d'Art du Viaduc Daumesnil (12e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DDEE 178 Subvention à l'Association des Commerçants Treilhard Europe Corvetto Lisbonne Miromesnil (ACTEC) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 4.500 euros.

2009, DDEE 192 Subvention à l'association de commerçants Initiative Damremont pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 11.000 euros.

2009, DDEE 190 Subvention à l'association Page(s) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre en 2009 (12e). - Montant : 9.000 euros.

2009, DDEE 193 Subvention à l'association A Charonne il était une fois un bronzier. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 196 Subvention à l'Association des Commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e). Montant : 2.000 euros.

2009, DDEE 197 Subvention à l'association Eléments Terre et Feu. - Montant : 1.500 euros.

2009, DDEE 198 Subvention à l'Association des Commerçants et Artisans de la rue Jonquière et Adjacentes (ACAJA) (17e). - Montant : 7.190 euros.

2009, DDEE 210 Subvention à l'association atelier de Maurice Arnoult. - Montant : 3.000 euros.

2009, DDEE 225 Signature de contrats de transaction entre la ville de Paris et deux commerçants du marché Riquet (19e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. - Montant : 24.300 euros

2009, DDEE 226 Modification de la délibération 2009 DDEE 188 en date des 6, 7 et 8 juillet 2009 autorisant M. le Maire de Paris à signer les contrats de transaction avec les commerçants du Carreau du Temple (3e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. - Modification du montant de l'indemnité versée à M. TORDJMAN.

2009, DDEE 230 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'organisation d'un salon d'art contemporain, avenue des Champs Elysées (8e).

2009, DDEE 231 Signature d'une convention d'occupation du domaine public pour l'opération marché de Noël 2009 avenue des Champs Elysées (8e).

2009, DDEE 247 Signature d'une convention fixant les conditions d'occupation du domaine public pour l'organisation de la fête des Vendanges 2009 (18e).

2009, DDEE 232 Signature d'une convention avec la société Loisirs associés concernant les conditions d'installation et d'exploitation d'une Grande Roue place de la Concorde (8e).

2009, DDEE 260 Signature d'une convention fixant les conditions d'installation et d'exploitation d'un salon d'art d'antiquités brocante, place de la Bastille (4e et 12e arrondissements).

2009, SG 169 Observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France sur les conventions de délégation de service public relatives à la gestion des marchés découverts alimentaires de la Ville de Paris.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DPE 81 Dépôt d'une demande de permis de construire pour la construction d'un abri dédié aux véhicules fonctionnant au GNV sur le terrain du garage situé 33 à 35 rue du Port, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2009, SGCP 8 Signature d'une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris pour l'attribution de la subvention correspondante. Montant : 1.710.000 euros

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2009, DASES 21 Signature d'une convention de transfert de gestion avec le Département de Paris pour les locaux situés 12 rue Léon Schwartzenberg (10e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DAJ 15 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS FILMS OFFICE afin de mettre un terme au litige les opposant sur la dénomination sociale de l'association.

2009, DAJ 16 Lancement d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités du Point d'accès au droit du 15e arrondissement.

2009, DAJ 17 Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit (18e).

2009, DAJ 18 Lancement d'un marché de services pour l'organisation et la coordination des permanences juridiques gratuites du dispositif des relais d'accès au droit de la Ville de Paris, assurées par des consultants dans les secteurs institutionnels et associatifs.

2009, DAJ 20 Signature d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Paris et l'association PARIS SANS FIL afin de mettre un terme au litige les opposant sur l'utilisation de la marque PARIS SANS FIL et des noms de domaine associés.

2009, DALIAT 27 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture d'uniformes, de prestations d'essayage, de retouches et de distribution destinées aux agents de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 29 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande de fourniture et d'exécution de travaux de maintenance pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris en deux lots séparés.

2009, DALIAT 30 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande, pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits toutes marques ainsi que des pneumatiques toutes marques, tous types, de graisses et lubrifiants, destinés au parc de véhicules des services municipaux, en 4 lots séparés.

2009, DALIAT 31 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande de fourniture et livraison d'équipements et de pièces détachées pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 32 Marchés à bons de commande de fourniture et de maintenance de duplicopieurs neufs et de prestations de maintenance de duplicopieurs existants de marque RICOH en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe.

2009, DALIAT 34 Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande d'acquisition sur catalogue et de livraison de fournitures de bureau destinées à l'ensemble des services de la Ville de Paris.

2009, DALIAT 35 Approbation des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à la fourniture et la livraison de mobilier électoral destiné aux services de la Mairie de Paris en 3 lots séparés.

2009, DALIAT 36 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des directeurs immobiliers (ADI) et désignation d'un représentant de la Ville afin de siéger dans cette association.

2009, DALIAT 37 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de papiers divers et spéciaux destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d'un budget annexe et aux mairies d'arrondissement. Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009, DDATC 167 Indemnisation de GROUPAMA (affaire Clementz-Euromegras).

2009, DDATC 168 Indemnisation forfaitaire et définitive de M. TIBLOUX.

2009, DPA 269 Indemnisation de la Société ERIS pour préjudice dans le cadre du marché de mise en conformité du SSI de la mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e).

2009, DRH 7 Suppression des limites d'âge dans les statuts de certains corps ou emplois de la Commune de Paris.

2009, DRH 16 Modification de délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps et emploi de la Commune de Paris.

2009, DRH 22 Modification de la délibération D. 2086 du 14 décembre 1987 fixant les règles applicables, notamment, aux inspecteurs de la Ville de Paris.

2009, DRH 29 Avis sur un projet de décret modifiant le statut du corps des attachés d'administrations parisiennes.

2009, DRH 40 Modification de la délibération DRH 64 du 8 décembre 1997 modifiée relative aux rémunérations annexes des inspecteurs et contrôleurs de sécurité de la Commune de Paris.

2009, DRH 42 Subvention complémentaire à l'association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP) au titre de l'année 2009. Montant : 189.000 euros.

2009, DRH 43 Signature du marché pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs à l'environnement administratif pour les agents de la Ville de Paris : contexte administratif et outils fondamentaux nécessaires à l'exercice professionnel.

2009, DRH 44 Signature du marché pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs à l'encadrement pour les agents de la Ville de Paris : encadrement intermédiaire et animation d'équipe.

2009, DRH 45 Signature de l'accord-cadre pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre d'une offre de formation à destination de l'encadrement supérieur de la Ville de Paris.

2009, DRH 46 Lancement d'un marché sur appel d'offres ouvert relatif à la location de salles équipées pour les opérations de recrutement organisées par la direction des ressources humaines de la Ville de Paris.

2009, DRH 47 Signature de 3 marchés pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier(ère).

2009, DRH 49 Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes et de la nature des épreuves des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des conservatoires de Paris.

2009, DRH 50 Fixation de la liste des disciplines et de la nature des épreuves des concours pour l'accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2009, DSTI 5 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'intégration de nouvelles bibliothèques et de fonds bibliographiques dans le système d'information des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2009, DSTI 7 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la maintenance et l'installation de systèmes de reports d'alarmes techniques et de contrôle d'accès sur des sites informatiques.

2009, DSTI 54 Signature d'un avenant n°1 au marché de fourniture et de mise en oeuvre du système informatique de Gestion des Opérations de travaux de bâtiments, voiries et espaces verts.

2009, DSTI 55 Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes concernant la fourniture de systèmes de télécommunication et de services de gestion de déploiement, d'exploitation et de dépannage des systèmes précités sur l'ensemble des structures de la Ville et du Département.

2009, DSTI 65 Signature de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association loi 1901 U.S.F. (Utilisateurs SAP Francophones).

2009, SG 180 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché d'assistance à la Maîtrise d'Ouvrage (AMOA) pour la dernière phase du déploiement de la solution de gestion des opérations - Go.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 69 Signature avec M. Philippe BOUSQUET d'une convention annexe à la convention cadre du 23 juillet 2007 avec les GIE des courtiers-mandataires de la Française des Jeux, relative à l'occupation d'un kiosque-loto sur le domaine public de la Ville de Paris.

2009, DF 71 Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

2009, DF 74 Lancement d'un appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement des contrats d'assurance de la Ville de Paris.

2009, DF 82 Signature de 3 conventions d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public.

2009, DU 150 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e), pour l'attribution d'une subvention complémentaire. Montant : 326.500 euros .

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DEVE 11 Signature d'une convention avec l'association La Fayette Accueil mettant à sa disposition un espace végétalisé sur le toit d'un gymnase, 83-91 rue des Haies (20e) pour un usage de jardin partagé collectif et d'insertion.

2009, DEVE 23 Signature avec l'association Chemins Verts d'une convention mettant à sa disposition deux parcelles de terrain situées square Jules Verne, 19 bis rue de l'Orillon (11e), pour un usage de jardin partagé de quartier.

2009, DEVE 94 Lancement d'un appel public à candidatures pour la mise en place et l'exploitation d'un kiosque de vente de souvenirs de Paris sur le musoir stabilisé situé entre le Quai de New York et l'avenue des Nations Unies (16e).

2009, DEVE 104 Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire pour l'extension des locaux sociaux de jardiniers du square Léon Serpollet (18e).

2009, DEVE 115 Subvention à l'association Grumpy Nature (76600 Le Havre). Montant : 1.700 euros.

2009, DEVE 149 Subvention sollicitée auprès du fonds Eperon pour l'équipement en matériel de l'atelier des chevaux de trait du Bois de Vincennes (12e) au titre de l'année 2009. Montant : 12.000 euros.

2009, DEVE 131 Attribution de la dénomination Promenade Amalia Rodrigues au jardin ouvert situé boulevard d'Algérie, avenue de la Porte du Pré Saint-Gervais (19e).

2009, DEVE 141 Attribution de la dénomination "Jardins des Grands Moulins - Abbé Pierre" à un ensemble de trois espaces verts situés dans le nouveau quartier des Grands Moulins (13e).

2009, DEVE 113 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture d'arbustes et de rosiers pour les différentes plantations des espaces verts, des bois et des cimetières parisiens.

2009, DEVE 143 Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le centre de production horticole et l'entretien des différents espaces verts de la Ville de Paris.

2009, DEVE 148 Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées d'arrosage automatique et de fontainerie.

2009, DEVE 150 Approbation et signature d'avenants aux marchés d'entretien des espaces verts attenants aux équipements publics parisiens.

2009, DEVE 151 Approbation et signature d'avenants aux marchés d'entretien et d'élagage des arbres et aux marchés d'entretien de la régénération et des plantations dans les bois Parisiens.

2009, DEVE 145 Approbation et signature d'un nouveau contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville.

2009, DEVE 134 Signature des protocoles d'accord avec différents tiers pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public ou privé.

2009, DEVE 135 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2009, DEVE 136 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2009, DAC 2 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.500 euros.

2009, DAC 11 Signature d'une convention avec l'association Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

2009, DAC 17 Signature d'un avenant à la convention du 9 mai 2007 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.000 euros.

2009, DAC 41 Signature avec l'association "Les Athévains " (4e) d'un avenant à la convention du 28 février 2009 relative à l'attribution d'une subvention. Montant 125.000 euros.

2009, DAC 45 Signature d'un avenant à la convention avec la SARL La Manufacture (11e) pour l'attribution d'une subvention au Théâtre de la Bastille. Montant : 325.000 euros.

2009, DAC 54 Subvention à l'Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.). Montant : 4.500 euros.

2009, DAC 60 Signature d'un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association Musée du Montparnasse (15e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.500 euros

2009, DAC 77 Signature d'un avenant à la convention signée avec l'Association de gestion du Fonds régional d'art contemporain d'Ile-de-France (FRAC) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 85.000 euros.

2009, DAC 87 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs signée avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 354.586 euros.

2009, DAC 109 Signature avec l'Association des Concerts Pasdeloup (3e) d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs, relatif à l'attribution du solde de la subvention en 2009. Montant : 67.500 euros.

2009, DAC 134 Subvention à l'association CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques (5e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DAC 163 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Maison de la poésie (3e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 460.000 euros. - Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 164 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Paris Mouff'Théâtre (5e) pour l'attribution du solde de la subvention. Montant : 265.000 euros et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 165 Signature d'un avenant à la convention avec l'association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement : - Montant : 295.500 euros, et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 166 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Théâtre Paris 14 (14e) pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 261.000 euros .Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 20.000 euros.

2009, DAC 168 Signature d'un avenant à la convention avec la S.A.R.L. Société de Production et de Gestion Théâtrales pour le Théâtre Paris-Villette (19e).Montant : 410.000 euros.Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 178 Subvention à l'association Tabarmukk (14e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 183 Signature d'un 4e avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs passée avec l'association "Ensemble Orchestral de Paris" (8e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.265.000 euros.

2009, DAC 185 Subvention à l'association "Les serruriers magiques" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 190 Subvention à l'association "Atelier Musical des Trois Tambours" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 238 Subvention à l'association "Choeur régional Vittoria d'Ile de France" (2e), au titre de 2009. - Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 260 Subvention à l'association Le laboratoire de la création (1er). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 265 Subvention à l'association Collectif l'Art au Quotidien (18e). Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 278 Subvention à l'association Le Choeur des Polysons (19e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 279 Subvention à l'association Ensemble Vocal Intermezzo (06e). - Montant : 1.000 euros.

2009, DAC 280 Subvention à l'association des Chanteurs de Saint Eustache (1er). - Montant : 6.000 euros.

2009, DAC 282 Subvention à l'association "Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais" (1er). - Montant : 2.000 euros.

2009, DAC 283 Subvention à l'association "Groupe vocal Pro Homine" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 284 Subvention à l'association "Ecla Théâtre Expressions culturelles de Loisirs et d'Animation" (3e), pour un projet de spectacle lyrique en 2009. - Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 292 Subvention à l'association Mille Plateaux Associés (94000 Créteil). Montant : 4.000 euros.

2009, DAC 295 Subvention à l'association "Les étés de la danse de Paris" (15e). - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 301 Subvention à l'association Collège international de Philosophie (5e). Montant : 3.000 euros.

2009, DAC 310 Subvention à l'association Ensemble Nord Sud (20e) pour la présentation de son spectacle " Anya, l'esprit des tambours sacrés " à la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l'Ermitage en 2009. Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 314 Subvention à l'association A fleur de peau (20e). Montant : 8.000 euros.

2009, DAC 321 Signature d'un quatrième avenant avec l'association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. Montant : 77.500 euros.

2009, DAC 322 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association Musique et Danse XXème (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 31 000 euros

2009, DAC 331 Signature avec l'association Décor Sonore (18e) d'une convention pluriannuelle relative à l'attribution d'une subvention - Montant : 10.000 euros.

2009, DAC 332 Subvention à l'association A suivre (10e.) Montant : 30.000 euros

2009, DAC 340 Subvention à l'association Opéra des rues (3e). Montant : 18 000 euros.

2009, DAC 342 Subvention à l'Association pour l'Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. 13e. Montant : 5.000 euros

2009, DAC 345 Signature avec l'EPPGHV (19e) d'une convention relative à l'attribution d'une subvention pour l'Espace Périphérique. - Montant : 49.186 euros.

2009, DAC 346 Subvention à la SARL Spectaculaire (2e) Montant : 22.000 euros.

2009, DAC 358 Subvention à l'association EXYZT (11e) au titre de ses actions artistiques dans le cadre de l'Année de la France au Brésil en 2009. Montant : 3.000 euros

2009, DAC 360 Signature d'une convention avec l'association Musique Nouvelle en Liberté (M.N.L.),-(1e) relative au versement du solde de la subvention pour 2009. Montant : 200 000 euros.

2009, DAC 364 Signature d'une convention avec l'association Louis Brouillard pour l'attribution d'une subvention pour sa résidence au Théâtre des Bouffes du Nord (10e) en 2009. Montant : 50.000 euros.

2009, DAC 371 Subvention à la SARL Théâtre de l'Est Parisien (20e). Montant : 7.000 euros.

2009, DAC 375 Subvention à l'association 13 en vue (13e). - Montant : 6 .000 euros.

2009, DAC 376 Subvention à l'association Musique Jeune Public (18e), pour l'organisation du festival jeune public Les Ponts du Nord. - Montant : 5.000 euros.

2009, DAC 382 Subvention à l'associ

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Posted on: August 17, 2016
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